| Auteur | Collectif |
|---|---|
| Editeur | DEPARTEMENT DE LA GIRONDE |
| Impression | 1850 |
| Etat | Bon état |
| Disponibilité | 1 en stock |
| Prix |
|
| Référence | R300077867 |
|---|---|
| Classement Dewey | 908,447 |
| Fiche créée le | 09/06/2015 |
Recueil des actes administratifs du departement de la gironde n°228 - recrutement. - engagements volontaires et devancements d'appelélections municipales et départementales. - application de la loi du 31 mai 1850 «brevets d'invention. - publicatio par Collectif
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1850. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine
SOMMAIRE : Recrutement. - Engagements volontaires et devancements d'appelÉlections municipales et départementales. - Application de la loi du 31 mai 1850 «Brevets d'invention. - Publication du tome des brevets pris sous le régime de la nouvelle législation . . . Bois et forêts. - Remise des plus-values rés iliant dedéfrichementsForçat évadé. - Recherches ......Questions électorales. - Jurisprudence de la Cour de cassation Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine
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