Achetez cet articlePrefecture de la gironde recueil des actes administratifs - annee 1870 complete - aagriculture. - cours départemental. - leçons publiques'..idem. échenillage en 1870. - arrête..v... . ¦ ajournement des élections municipales..!alimentatio

Prefecture de la gironde recueil des actes administratifs - annee 1870 complete - aagriculture. - cours départemental. - leçons publiques'..idem. échenillage en 1870. - arrête..v... . ¦ ajournement des élections municipales..!alimentatio par Collectif

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1870. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 465 pages. Titres et année sur pièce de titre noire.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine

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TABLE DES MATIERES : A Agriculture. - Cours départemental. - Leçons publiques'..Idem. Échenillage en 1870. - Arrête..v... . ¦ Ajournement des élections municipales..!Alimentation publique. - Prohibition de la sortie des beurres salés et des oufs.Annonces judiciaires. - Arrêté.Appel à l'activité de la classe de 1869. - Circulaire et décret..Idem des hommes de 25 à 35 ans ayant appartenu à des 2mes portions de contingentIdem des jeunes soldats des 2meS portions du contingent.et desmilitaires de la réserve. - Circulaire et décret..Appel de la classe de 1870. - Décret et instructions. 245, .301Id. sous les drapeaux, des citoyens célibataires et veufs sans enfants, de"25à 35 ans. - Loi..Id. de la Garde nationale sédentaire. - DécretApprovisionnements (Service des), Réquisitions. - InstructionsArmement et Équipement des Gardes nationales mobilisées. - Recouvrementdes sommes à prélever sur les communes. - Décret et instructions.Armes et Munitions (Demandes d'). - Instructions_.«.Armes et Munitions de guerre détenues par les militaires blessés arrivant dansles hôpitaux. -. InstructionsAssemblée nationale constituante. - Élections.^- Décret..Ateliers (Organisation d') pour les travaux d'utilité communale..Augmentation des forces militaires pendant la durée de la guerre, - Loi.BBelin. - Opérations du tirage au sort et du Conseil de révision. - Arrêté.. .Beurres salés et oufs. (Prohibition de la sortie des)Blessés militaires arrivant dans les hôpitaux. - Remise des armesIdem - Offres de lits par les particuliers..Bons du Trésor. - Création à Tours d'un service d'émissionet de paiement. -Décret..Bourses départementales à l'École secondaire ecclésiastique de Bordeaux. - Avis Bourses dans les ljcées. - Examens du 7 avril 1870. - Avis.Idem'Examens du mois de juillet 1870. - Avisinstruction Primaire. - Décret fixant l'âge des aspi'Budget des communes. - Formation des'comptes et budgets. - Instructions ' Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et du commerce. - Circulaire ' Bulletin de la République. - Circulaire. - Instructions.cCaisse des dépôts et consignations. - Taux de l'intérét. - CirculaireCartes d'électeurs. _ Elles ne doivent pasjétre retenues par le bureau..Célibataires et veufs «ma enfants âgés de 25 à 35 ans. - Appel sous les draipeaux. - Loi.Idemdes dasses 1865 à 1866, incorporés dans lagarde mobile. - Loi..Chasse (Ouverture de la) en 1870. - Arrêté-.Id. (Clôture de la) en 1870. - Arrété..Circulaire du ministre de l'intérieur aux préfets sur la transformation des'¿si titutions politiquesbidemles Sous-Préfets, Maires et Fonctionnaires' du dé-classe de 1869. - Appel à l'activité. - Circulaire et décretIdem.Tirage au sort. - Arrêté.Classe de 1870. - Formation des tableaux de recensement - Circulaire.' 'Idem.(Appel delà). - Décret et instructions.. 245, 301Idem.Itinéraire de la tournée du tirage. - Révision. - ArrêtéC1ff garde mobile8^ LoKbata!i!"enfant^des) incorporés dansComité de défense. - Nomination de membres. - ArrétéIdem.Organisation. - Arrêté..Commissariat central (Suppression du). - Arrété.Commission pour le recensement général des votes sur le plébiscite. - Arrêté.Idem de répartition aux familles nécessiteuses des soldats des armées de terre et de mer..Idem de révision. -, Garde mobilie.'- Arrêté.Comptabilité communale. - Formation des comptes etjbudgets. - Instructions.Concours d admission à l'Ecole navale en 1870____IdemàJl'École spéciale militairejen 1870..Concours pourl'admissionMe surnuméraires dans les contributions directes.-Congés de convalescence. - Garde mobile.Conseil de révision des gardes|nationalesïmobiliséei. -¡Prorogation deï opéirations. - ArrétéyIdem. ¦-^Itinéraire.Idem et tirage au sort. -Opérations à Belin. - Arrêté. !Conseils de révision des gardes nauuuiue» muuuu»».. ---Idemidem.-Ajournement des opérations. 396Constatation des naissances à domicile. - Circulaire.Contingent de 1870 et réserve. - ReviContributions directes. - Admission de surnumér Idem.Rôles généraux de 1870Contrôles (formation des) des gardes nationales mobilisées - Circulaire.._ Arrêté 226Corps médical du département.-Liste générale.Culture du tabac. - Livraison des produits de la récolte de 18/0 .. «iIdem.Réception des déclarations pour 1871.- Arrêté du I réfet. 386DDéclaration faite au Sénat et au Corps.législatifparles ministres de la Justiceet des Affaires étrangères au sujet de la guene avec la tusse.Déclarations de culture pour 1871 (Réception des). - ArrêtéDécret de convocation des électeurs pour le plebiscite .Décret du Gouvernement portant convocation des électeurs pour les elections ^des députés à l'Assemblée nationaleDécrets et lois sur la garde nationale sédentaire. - InstructionsDéfense (Comité de). - Organisation. - Arrête .IdemNomination de membres. - Arrêté ¿10Droit de réquisition. - Communes et établissements de bienfaisance. - ^ Instructions.EÉchéances des effets de commerce. - Prorogation du délai. - Décret et arrêté. 383Échenillage en 1870. - Arrêté École navale. - Concours pour l'admission en 18/0 . École secondaire ecclésiastique. - Bourses départementales. - Avis ¿UÉcole spéciale militaire. - Concours d'admission pour 18i0Effets (envoi d') à destination des mobiles de la Gironde. - Instructions . 409 Effets de commeree. - Prorogation du délaî pour les échéances . - Arr ^ décret ,«.#.....'*.....* ************** ni r Élections"pour l'Assemblée nationale constituante. - Décret. .. . . . . . » Élections des juges aux Tribunaux de Commerce. - Liste de 18 /1.^tructions.Conseils d'arrondissement. - Session de 1870. - Décret portant convocationdes conseils d'arrondissement.. ¦Conseils généraux et 182tions simultanées. - Bureaux distincts. - Instructions.."lonseils municipaux. - Convocation pour la session ordinaire de fevner. 10Idem.Convocation pour la 2e session de 1870Idem".Convocation pour la session ordinaire de novembre.. HlIdem.Installation.. , de révision des gardes nationales mobilisées. - Circulaire et Arrêté. 372 Idem' idem.- Ajournement des opération»Contingent de 1870 et réserve. - Revue. - Ordre de la subdivision . .. . ..ions directes.-Admission de surnuméraires.-Concours.-Avis.5IdemRôles généraux de 1870 - Circulaire. UConvocation des conseils d'arrondissement pour la session de 1870. 201Idem des électeurs pour les élections municipales. - *...Élections municipales. - Ajournement des élections.Idem.Renouvellement de 1870. - Circulaire d'instructions.Arrêté de convocation des électeurs. - Dispositions des lois concernant les opérations électorales. . . . Élections simultanées aux Conseils généraux et d'arrondissement. - Bureauxdistincts. - Instructions.Enfants (Travail des) dans les manufactures. -Nomenclature des établissements où des enfants sont employés. - Circulaire..Enfants assistés. - Prix des layettes et frais de séjour dans lés hospices dépositaires. - Période quinquennale de 1870 à 1875. - Arrété..Enfants assistés et Établissements de bienfaisance. - Suppression de l'emploid'Inspecteur-adjoint. - Ari'êté..Enfants assistés. - Vétures. - Tarif et composition. - ArrêtéEngagements pour l'armée de mer. - Classe de 1869. - InstructionsEngagements volontaires pendant la durée de la guerre. 209, 210, 213253Idempour les bataillons étrangers..Idem- Infanterie de Marine. - Instructions.Épidémie variolique. - Instructions.;.Équipement et habillement des gardes nationales mobilisées. - Circulaire etarrêté ..Espèce bovine. - Distribution de primes en 1870. - ArrêtéÉtalons. - Monte de 1870. - Arrêté. - Composition des stations. 31Évadés militaires ayant rejoint leurs foyersÉvasion de deux pensionnaires de l'orphelinat de PortetsFFamilles, -r- (Recherches dans l'intérêt des) :Le nommé Laurans (Jacques).Le nommé Coureau (Antoine)..;La nommée Decombe (Justine)..Le nommé Lannet (Julien)La nommée veuve DulacLe nommé Cocut..Le nommé Levraud.Le nommé Garetta. ...Fête nationale du 15 août. - Circulaire. - InstructionsFoire de Saint-Girons. - Arrêté du Préfet..Forêts de pins. - Incendies. - Avis..Formation des contrôles des gardes nationales mobilisées. - Circulaire..GGarde nationale mobile. - Appel à l'activité.Idem.Commission de révision. - Arrêté.Idem.Congés de convalescence.Idem. Incorporation des célibataires et veufs sans enfants des classes de 1865 et 1866. - Loi..Garde nationale mobile. - Incorporation des jeunes gens exonérés du serviceappartenant aux classes de 1865 et 1866Idem.Instructions pour l'envoi d'effets à destination desmobiles de la Gironde.Idem.Libération des gardes mobiles de la classe 1864.-CirculaireIdem. Ouvriers militaires d'administration. Instructions Garde nationale mobilisée. - Commis de Marine.Idem.Conseils de révision. - Ajournement des opérations.Idem.Décret d'organisation.Idem.Équipement et habillementIdem.Frais de solde, d'habillement et d'équipement..Idem.Formation des contrôles..Idem.Itinéraire des Conseils de révisionIdem.Organisation. - Décrets et instructionsIdem.Prorogation des opérations du Conseil de révision.- Arrêté.Idem.Recouvrement des sommes à prélever sur les com-munes pour l'armement et l'équipement. - Décretet instructionGarde nationale sédentaire (Appel de la). - Décret..Idem.Exécution de la loi du 12 août 1870Idem.Instructions. - ArrêtéIdem.Lois et décrets. - Instructions..Idem.Organisation. -Instructions.Gardes nationales. (Mobilisation des) - InstructionsGaretta. - Recherches dans l'intérêt des familles.Guerre avec.la Prusse. - Déclaration faite par les Ministres au Sénat et au Corps législatifHHabillement et équipement des gardes nationales mobilisées. - Circulaire etarrêté..*Habillement (Frais d') de solde et d'équipement des gardes nationales mobilisées Hommes de 25 à 35 ans ayant appartenu à des deuxièmes portions de contingent appelés à l'activité..ídem.n'ayant pas servi (Recencementdes) - CirculairesHommes de 21 à 40 ans ([Mobilisation des), mariés ou veufs avec enfants. -Circulaire et décretIdem. mariés ou veufs avec enfants. - Décret prescrivant la formation et l'appel par bansIIncendies des forêts de pins. - Avis..Incinération des broussailles et des gazons dans les campagnes. - Interdiction. Incorporation dans la garde mobile des jeunes gens exonérés du service appartenant aux classes de 1865 et 180(3.Inspection des enfants assistés et des établissements de bienfaisance. - Suppression de l'emploi d'inspecteur-adjoint. - ArrêtéInstallation des conseils municipauxInstruction sur les mesures relatives à l'accroissement des forces militaires.. .Idem primaire. - Comptabilité. - Instructions Idem sur la mobilisation des gardes nationales.Instructions sur la garde nationale sédentaire.*..Idem sur l'organisation des gardes nationales sédentaiaes.Intendance militaire. ¦- Recrutement de la section des commis aux écritures.Intérêt (Taux de 1'). - Caisse des dépôts et consignations. - Circulaire..Itinéraire du conseil de révisionIdem du conseil de révision (modification à 1'). - Arrêté..Idem des conseils de révision des gardes nationales mobilisées.Idem de la tournée du tirage. - Révision de la classe de 1870. - Arrêté.JJury de 1871 (Liste du). -Arrêté, instructions et circulaireId. criminel. - Forma ion des listes annuelles. - Remise en vigueur dudécret du 7 août 1848. - Décret..Id. de 1871 (Liste du). - Circulaire. - InstructionId. (Liste du). - Commissions cantonales. - Ajournement de leur réunion.. Id. - Formation des listes. - ArrêtéLLayettes (Prix des) et frais de séjour des enfants assistés dans les hospicesdépositaires. - Période quinquennale de 1870-1875. - Arrêté.Liste générale du corps médical du département. - Révision annuelle. - Circulaire .Liste du jury de 1871. - Arrêté et instructions.. .Idem.(formation des). - Remise en vigueur du décret du 7août 18'i8. - Décret..;Idem.- Circulaire. -. Instruction.Idem.- Commissions cantonales. - Ajournement de leurréunion..Idem.(Formation dos). - ArrêtéListes électorales. - Changements à opérer sur les listes après le 31 mars. -Instructions..Idem. - Révision annuolle. - Instructions.Lits (Offres de) pour les militaires malades et blessés. 403 eLoi du 10 août 1870. - Recensement dos hommes de 25 à 35 ans n'ayant pas servi. - Circulaires..Loi relative à l'augmentation des forces militaires pendant la durée de la guerreLois et décrets sur la garde nationale sédentaire. - InstructionsMalades et blessés militaires. - Offres de lits par les particuliers.. 403 etMarais à sangsues. - InstructionsMariage des hommes appelés par la loi du 10 août 1870. - Circulaire.Marine (Commis de). - Mobilisation..Médecins du département. - Liste générale..Membres du comité de défense. - Nominations. - Arrêté..Militaires évadés ayant rejoint leurs foyersMilitaires malades et blessés. - Offres de lits par les particuliers..Mobilisation des gardes nationales. - Instructions.. 361 etIdem - Commis de marine.Idem des gardes nationales. - Prorogation des opérations du conseilde révision. - Arrêté..Idem des hommes de 21 à 40 ans, mariés ou veufs avec enfants. - Circulaire et décret.Idem - Décret prescrivant la formation et l'appel par bans des hommesde 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants.Monte de 1870. - Étalons approuvés et autorisésNNaissances (Constatation des) à domicile. - Circulaire.Nomination de membres du comité de défense. - Arrêté.oOfficiers de santé de l'armée (Appel adressé par le ministre de la guerre aux). Opérations de la révision des gardes nationales mobilisées. - Ajournement.. Ordonnateurs des communes et des établissements de bienfaisance. - Droitde réquisition. - InstructionsOrganisation des gardes nationales sédentaires. -- Instructions.Organisation (Décret d') des gardes nationales mobiliséesOrphelinat de Portets. - Évasion de deux pensionnaires.Ouverture de la chasse en 1870. - Arrêté.Ouvriers militaires d'administration. - Instructions.PPêche (Police de la). - Avis..Personnel municipal, -r- Installation des conseils municipauxPharmacies et drogueries (Visite des) on 1870. - ArrêtéPlébiscite. - Circulaire du Préfet. - Circulaire du Ministre de l'intérieur. - Décret de convocation des électeurs pour le plébiscite. - Sé-natus-consult-e.Proclamation de l'EmperéurCirculaire des ministres aux fonctionnaires de l'Empire..Commission pour le recensement général de3 votes. - Arrêté . Recensement général des votes..Idem.Idem.Idem.Idem.Police de la pèche. - Avis..Police médicale. - Visite des pharmacies et des drogueries en 1870. -¦ Arrêté.Préfet de la Gironde. - Circulaire à MM. les Sous-Préfets, Maires et Fonctionnaires du département....Prestations en nature. - Service vicinal. -Tarif. - Arrêté et circulaire.Wem. Non-valeurs résultant de la présence sous les drapeaux de divers prestataires. - Instructions..Primes (Distribution de) pour l'espèce bovine en 1870Procès-verbal (Modèle de) de recensement des votes pour les communes divisées en sections électoralesProclamation de l'Empereur au peuple français à l'occasion de la guerre..Idem idem à l'occasion du vote suç le plébiscite Prorogation du délai pour les échéances des effets de commerce. - Décret et arrêté.Idem des opérations du conseil de révision des gardes nationales mobilisées. - ArrêtéRRecensement général des votes sur le plébiscite du 8 mai 1870.Idem des hommes de 25 à 35 ans n'ayant pas servi. - Circulaires.Réception des déclarations de culture du tabac pour 1871. - Arrêté..Recherches dans l'intérêt des familles. -- Le nommé Laurans (Jacques),..IdemidemLe nommé Coureau (Antoine)IdemidemLe nommé CocutIdemidemLe eommé LevraudIdemidemLa nommée Décombe (Justine)..IdemidemLa nommée veuve Dulac.IdémidemLe nommé Lannet (Julien)IdemidemLe nommé GarettaRecherches dans l'intérêt des particuliers. - Juments voléesIdemidemJument perdueRecrutement. - Libération des gardes nationaux mobiles de la classe de 1864.- Circulaire..Idem de la section des commis aux écritures des bureaux de l'intendance militaire.Idem - Classe de 1869. - Engagements pour l'armée de mer. -Instructions.IdemConseil de révision. - Itinéraire.IdemConseil de révision. - Modification de l'itinéraire. - Arrêté.IdemClasse de 1870. - Formation dés tableaux de recensement. -CirculaireIdem Classe de 1869. - Appel à l'activité.Idem Classe de 1869. - Tableau indiquant le dernier numéro compris dans chaque contingent cantonal.IdemAppel de la classe de 1870. - Décret et instruction..IdemDispenses. - Pièces à fournir. -'Avis.Recrutement. - Engagements volontaires pour la durée de la guerre. - Circulaires..IdemMesures relatives à l'accroissement des forces militaires. -Instructions.Idem Célibataires et veufs sans enfants des classes 1865 et 1866 incorporés dans la garde mobile. - Loi..Idem Appel à l'activité des hommes de 25 à 35 ans ayant appartenuà des deuxièmes portions de contingent..Idem Classe de 1870. - Itinéraire de la tournée du tirage. - RévisionIdem Loi du 10 août 1870. - Recensement des hommes de 25 à35 ans n'ayant pas servi. - Circulaires..Idem Appel de la classe 1870. - Avis.IdemSoutiens de famille. - Circulaire.IdemEngagements volontaires pour les bataillons étrangersIdem Classe de 1870. - Appel à l'activité.' - Circulaire et décret.IdemDemandes d'armes et de munitions. - Instructions..IdemMilitaires évadés ayant rejoint leurs foyers.Idem Engagements volontaires. - Infanterie de marine. -. Instructions IdemGarde mobile. - Congés' de convalescence.Rectifications à opérer sur les listes électorales. - Instructions..Remonte de cavalerie. - Réquisitions. - Instructions..Remplacement militaire autorisé par la loi du 10 août 1870.Remplacements militaires. - AvisRemplacement. - Anciens militaires mariés ou veufs avec enfants admis àremplacer. - LoiRenouvellement triennal des conseils généraux et d'arrondissement. - Décretet arrêté du Préfet portant convocation des électeurs..Renouvellement triennal des conseils généraux et d'arrondissement. - Arrêté du Préfet pour les modifications à apporter à l'heure d'ouverture des scrutins.Réquisitions. - Service des approvisionnements. - Instructions..Idem.Remonte de cavalerie. - Instructions. .Réseau télégraphique cantonal (Extension du). - Instructions..Réserve et contingent de 1870.-Revue des hommes.- Ordre de la subdivision.Réunions électorales. - Circulaire.Révision (Commission de). - Garde mobile. - Arrêté..Révision annuelle des listes électorales. - Instructions.Révision annuelle de la liste générale du corps médical du département. -Circulaire ..Rôles généraux de 1870. - Contributions directes. - Circulaires..SSangsues (Marais à). - InstructionsSecours aux familles nécessiteuses des soldats des armées de terre et de mer. Sections électorales. - Modèle de procès-verbal de recensement des votes pour r les communes divisées en sections électorales..Sénatus-Consulte du 20 avril 1870.Service médical gratuit. - Instructions..Service vicinal. - Prestations en nature. - Tarif. - Arrêté et circulaire.. . ,Session ordinaire de février. - Convocation de^ conseils municipaux..Session ordinaire de novembre des conseils municipaux.Solde (Frais de), d'habillement et d'équipement des gardes nationales mobiliséesSoutiens de famille- Recrutement. - Circulaire..Surnuméraires dans les contributions directes. - Admission. - Concours. - Avis.TTaux de l'intérêt. - Caisse des dépôts et consignations. - CirculaireTarif des prestations en nature. - Service vicinal. - Arrêté et circulaireTabac (Culture du). - Réception des déclarations pour 1871. - Arrêté..Idem.Livraison des produits de la récolte de 1870Tirage au sort de la classe 1869. - Arrêté..Idem et révision de la classe de 1870. - Itinéraire de la tournée. -Arrêté.Idem et conseil de révision. - Opérations à Belin. - ArrêtéTravail des enfants dans les manufactures. - Nomenclature des établissementsoù des enfants sont employés. - Circulaire.Travaux d'utilité communale. - Organisation d'ateliers.Trésor (Bons du). -Création à Tours d'un service d'émission et de paiement.- Décret..Tribunaux de commerce. - Elections. - Liste de 1871. - Instructions..VVaccine. - Concours de 1870..Variole (Épidémie de). - Rapport du conseil d'hygièneVétérinaires brevetés du département. - Révision de la liste en 1870. - Instructions Vêtures des enfants assistés. - Tarif et composition. - Arrêté Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine