PREFECTURE DE LA GIRONDE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 1 - Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1874.Loi ayant pour objet la fixation des droits sur les huiles minérales de production françaiseLoi de COLLECTIF | Achat livres - Ref R300079022 - le-livre.fr

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R300079022

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Auteur Collectif
Editeur DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
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Etat Bon état
Disponibilité 1 en stock
Prix
  • 14,90 €
Référence R300079022
Classement Dewey 908,447
Fiche créée le 09/06/2015
Description
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Prefecture de la gironde recueil des actes administratifs n° 1 - loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1874.loi ayant pour objet la fixation des droits sur les huiles minérales de production françaiseloi par Collectif

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1874. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 12 pages.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine

Informations Supplémentaires

SOMMAIRE : Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1874.Loi ayant pour objet la fixation des droits sur les huiles minérales de production françaiseLoi portant établissement de taxes additionnelles aux impôts indirects.Loi établissant une augmentation d'impôts sur les boissons et un droit d'entrée sur les huilesRecrutement. - Appel à l'activité des jeunes soldats de la classe de 1872, affectés à l'armée de mer. Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine

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