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CODE DE MARCHES PUBLICS.

Livres > Sciences sociales

1 en stock - Journal officiel de la république française.. 1975.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 193 pages. Quelques tableaux en noir et blanc, hors texte. Ecriture au stylo sur la page de titre. Quelques traces de stylo dans le texte.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES - SKU : RO20078861.

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Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique.

Livres > Droit

1 en stock - Journal officiel de la République Française. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XVI + 232 pages - annotation sur le 1er plat - étiquettes collée sur le 1er contre plat - quelques annotations au crayon à papier à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320148896.

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Instruction Générale relative à l'Etat Civil.

Livres > Droit

1 en stock - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1987. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XL + 343 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80137647.

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Camping, Caravanage et Parcs Résidentiels de Loisirs.

Livres > Droit

1 en stock - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1983. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 252 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80137648.

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Alcoolémie au Volant. Textes législatifs et règlementaires.

Livres > Droit

1 en stock - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1992. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IV + 151 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80137653.

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Code de la Sécurité Sociale. Lois et Décrets. EN 2 VOLUMES

Livres > Droit

1 en stock - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 21 déc. 1985. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 741 pages pour l'ensemble des 2 volumes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80137655.

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Consommation. Recueil de Textes

Livres > Droit

1 en stock - IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1979. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXIII + 489 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80137842.

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Code du Travail, TOME 1 (Livres Ier à VI)

Livres > Droit

1 en stock - IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1978. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 676 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80137921.

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Grands-parents Parents Ados Enfants

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Code électoral

Livres > Droit administratif

1 en stock - Journal Officiel de la République française. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : ROD0036941.

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Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme.

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1978. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 84 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : RO80137377.

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Code de la Route. TOME 1 : Parties législative et règlementaire.

Livres > Droit privé

1 en stock - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1977. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 193 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO80137378.

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Nouveau Code de Procédure Civile.

Livres > Procédure civile

1 en stock - IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1981. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XVIII + 323 pages.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO80137918.

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CODE DE LA ROUTE TOME 2 TEXTES D'APPLICATION

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1969. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 736 pages. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80191726.

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Code de la route - Tome II - Prescriptions générales

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Journal officiel de la république française. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 558 pages + VI annexes hors texte en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80208936.

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Spectacles : Réglementation - Soutine - Fiscalité

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Journaux officiels. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 131 p.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0028102.

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Mesures destinées à faciliter le logement des fonctionnaires

Livres > Administration publique

1 en stock - Journaux Officiels. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos très frotté, Intérieur bon état. 241p; Manque le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique - SKU : ROD0032178.

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Matériels de guerre - Armes et Munitions. Régime. N°1074

Livres > Militaria

1 en stock - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 147 pages. Accompagnée de feuillets volants.. . . . Classification Dewey : 355.021-Militaria - SKU : RO20062458.

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Convention Nationale des Médecins

Livres > Sciences médicales. Médecine

1 en stock - IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS.. 1980. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 25 pages.. . . . Classification Dewey : 610-Sciences médicales. Médecine - SKU : RO80137898.

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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE N° 13981. SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER TOME 1.

Livres > Littératures des langues romanes. Littérature fran

1 en stock - IMP DES JOURNAUX OFFICIELS.. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 277 pages.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française - SKU : R150162100.

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Région du Languedoc. Programme d'action régionale

Livres > Régionalisme : Languedoc-Roussillon

1 en stock - Journaux Officiels. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur bon état. 229 pages. Carte annexe du Languedoc in fine (en noir et dépliante).. . . . Classification Dewey : 908.448-Régionalisme : Languedoc-Roussillon - SKU : ROD0022746.

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