Achetez cet articleArchives parlementaires de 1787 à 1860 - recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises - première série (1787 à 1799) tome xii : assemblée nationale constituante du 2 mars au 14 avril 1790

Archives parlementaires de 1787 à 1860 - recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises - première série (1787 à 1799) tome xii : assemblée nationale constituante du 2 mars au 14 avril 1790 par Mavidal j./laurent e.

Société d'imp. et librairie administratives et des chemins de fer Paul Dupont. 1881. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 787 pages. Texte sur deux colonnes. Plats jaspés. Coins et tranches des plats frottés. Le papier jaspe sur le 1er plat se décolle légèrement. Dos cuir à titre, année et filets dorés. Dos et coiffes frottés. Coiffe de tête déchirée, léger manque.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique

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Table chronologique : 2 mars 1790 : Discussion sur la rédaction de l'article 15 du décret du comité féodal - Discussion de l'affaire des colonies - Rapport par M. Goupilleau sur Saint-Domingue - Motion de M. Alexandre de Lameth pour la nomination d'un comité des colonies - Rapport par M. Grégoire sur la Martinique - Discussion et adoption de la motion de M. Alexandre de Lameth concernant la nomination d'un comité des colonies - Discours de M. Blin sur la traite des noirs - Mars 1790 : Réclamation sur la rédaction du procès-verbal - Réclamation sur l'article 10 du décret sur les droits féodaux - Motion de M. de Crécy sur les qualifications nobiliaires - Suite de la discussion du projet de décret du comité féodal - Texte des articles adoptés... Classification Dewey : 320-Science politique