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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME V, AN XIII - 1804 ET 1805

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Place Dauphine, N° 17 - Imprimerie de L.-E. Herhan. 1805. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 193 + 344 + env. 50 pages. Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112438.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Place Dauphin...
Etat	Bon état	Prix	99,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME VI, AN XIV - 1805 ET 1806

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Place Dauphine, N° 17 - Imprimerie de L.-E. Herhan. 1806. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 538 + 992 + env. 50 pages (une pagination pare colonne). Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Quelques épidermures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112439.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Place Dauphin...
Etat	Bon état	Prix	99,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME VII, AN 1807

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Rue de Tournon, N° 4 - Imprimerie de E. Pochard. 1807. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 562 + 1260 + env. 50 pages (une pagination par colonne). Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Quelques manques sur les plats du fait d'un insecte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112440.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Rue de Tourno...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME XIV, AN 1814

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Cour de Harlay, N° 21. 1814. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 296 + 463 + env. 100 pages. Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Quelques manques sur les plats, du fait d'un insecte. 2 fortes griffures sur le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112441.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Cour de Harla...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME XIII, AN 1813

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Cour de Harlay, N° 21. 1813. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 468 + 380 + env. 100 pages. Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. 2 manques sur le 1er plat, du fait d'un insecte. Coin inférieur du 2e plat abîmé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112442.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Cour de Harla...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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LES CINQ CODES, AVEC NOTES ET TRAITES

Livres > Droit

1 en stock - Receuil Général des Lois et des Arrêts, Paris. 1819. In-8. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 812 pages. Texte en grande partie sur 2 colonnes. Fleuron et caissons dorés sur le dos (passés). Dos très abîmé avec quelques manques en coiffe de pied. Plats très abîmés avec manques sur les coins et en surface des plats. Annotations d'époque en pages de garde. Quelques mouillures. Petites galeries d'insectes en bas de certaines pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40135069.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	Receuil Général des Lo...
Etat	Etat passable	Prix	79,00€

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LES CINQ CODES, ANNOTES DE TOUTES LES DECISIONS ET DISPOSITIONS INTERPRETATIVES, MODIFICATIVES ET APPLICATIVES, JUSQU'A L'ANNEE COURANTE, AVEC RENVOI AUX PRINCIPAUX RECUEILS DE JURISPRUDENCE.

Livres > Droit

1 en stock - CHEZ L'AUTEUR. 1827. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 903 + Supplément aux cinq codes, années 1824, 1825, 1826: 116 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20120782.

Auteur	J. B. SIREY	Editeur	CHEZ L'AUTEUR
Etat	Etat passable	Prix	49,50€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRÊTS en matière civile, criminelle et administrative et de droit public depuis l'avènment de Napoléon. TOMES 1 à 30, 33, 36, 37 et 38.

Livres > Droit

1 en stock - A PARIS, QUAI DE L'HORLOGE, ARCADE LAMOIGNON. 1801-1838. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 36 volumes d'environ 300 à 400 pages chacun. Dos cuir marron. Titres, tomaisons, filets et roulettes dorées. Papier tons marrons sur les plats. Texte sur 2 colonnes. Dos des tomes 10, 14 et 28 détachés. Dos des tomes 29 et 38 partiellement détachés. Quelques mors légèrement fendus ou frottés. Quelques coiffes abîmées. Assez bon état général.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R260127829.

Auteur	J.-B. SIREY	Editeur	A PARIS, QUAI DE L'HOR...
Etat	Etat d'usage	Prix	999,00€

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CODE DE PROCEDURE CIVILE ANNOT DES DISPOSITIONS ET DECISIONS ULTERIEURES DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE

Livres > Droit privé

1 en stock - Recueil Général des Lois et des Arrêts. Non daté. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 902 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons, et bandeaux dorés sur le dos. Reliure signée sur le dos (Grangeneuve). Dos détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO40153779.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	Recueil Général des Lo...
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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Jurisprudence du Tribunal de Cassation. En 4 TOMES : De l'An X à l'An XIII.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - LAPORTE C.. 1802 - 1805. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Quelques rousseurs. 384 + 384 + 584 + 584 pages. Pièces de titre bordeaux, et pièces de tomaison noires. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches poivrées. Mouillures dans le 1er Tome. Manque de cuir sur coiffe en pied du Tome IV.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80039710.

Auteur	SIREY C.	Editeur	LAPORTE C.
Etat	Etat d'usage	Prix	199,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS 1re partie: jurisprudence de la cour de cassation, 2e partie: lois et décisions diverses

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Chez l'auteur. 1808. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos très frotté, Fortes mouillures. 559+ 344 pages, 56 pages de tableaux; couverture cartonnée très frottée, dos cuir avec fortes épidermures; coiffe de tête très frottée; dorures et titre doré sur dos fanés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30006426.

Auteur	J.B. SIREY	Editeur	Chez l'auteur
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS - 1re partie: JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION, 2e partie: LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Chez l'auteur. 1809. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos très frotté, Intérieur bon état. 464 pages + 412 pages + 80 pages de table des matières; couverture cartonnée très frottée, dos cuir mors fendus, titre et date dorés sur pièces de titre rouge et noir.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30006405.

Auteur	J.B. SIREY	Editeur	Chez l'auteur
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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CODE CIVIL ANNOTE DES DISPOSITIONS ET DECISIONS DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Recueil Général des Lois et des Arrêts. 1817. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 835 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons, et bandeaux dorés sur le dos. Reliure signée sur le dos (Grangeneuve). Manques sur le dos et mors fendus, avec dos se détachant.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40153778.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	Recueil Général des Lo...
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle et administrative et de droit public

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Librairie de la Société du recueil général des lois et arrêts et du Journal du palais. 1906. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536P+312+160+216P+ supplément aux lois annotées de 1905 à1906.Dos cuir marron, trés frotté car manque la pièce de titre épidermures et mors fendu, dorure à froid, texte sur 3 colonnes, papier marbré sur les plats.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20009906.

Auteur	SIREY J.B	Editeur	Librairie de la Sociét...
Etat	Bon état	Prix	19,00€

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Les six codes annotés de toutes les décisions et dispositions

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Paris. 1828. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos très frotté, Mouillures. 603 pages plus suppléments aux cinq codes années 1824, 1825, 1826 116 pages. plus code forestier 44 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20005255.

Auteur	SIREY J B	Editeur	Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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Jurisprudence du Tribunal de Cassation. TOME 3 : An XII et An XIII

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - LAPORTE. Non daté. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 900 / 950 pages. Titre et tomaisons sur pièces de titre rouges et bleues. Roulettes, Fleurons et reliure signée Dupré, dorés sur le dos en cuir marron. Coiffe en-tête frottée.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20045928.

Auteur	SIREY C.	Editeur	LAPORTE
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Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière civile, criminelle, commerciale et de Droit Public. TOME VIII (An 1808).

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - IMP. DE HERHAN L.-E.. 1808. In-4. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. Un seul volume de 560 + 344 (+ 56) pages. Reliure plein veau. Pièce de titre. Titre et caissons dorés sur le dos lisses. Tranches marbrées. Manque de cuir sur la coiffe de tête, avec de légères épidermures. Mors fendus. Quelques petites traces d'humidité en marges, sur les 70 premières pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80120647.

Auteur	SIREY	Editeur	IMP. DE HERHAN L.-E.
Etat	Etat passable	Prix	59,25€

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TABLE ALPHABETIQUE DU RECUIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS - 1800-1820 OU JURISPRUDENCE DU XIXe SIECLE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1821. In-4. Relié demi-cuir. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 812 pages - Texte sur 3 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats abimés - Manques au dos - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064077.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	A restaurer	Prix	79,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME III : 1ere PARTIE : Jurisprudence de la Cour de Cassation - 2e PARTIE : Lois et Décisions diverses.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. XIXe SIECLE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 383 + 607 + 8 + 7 + 24 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064078.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION OU PRECIS DE TOUS LES ARRETS DE REJET ET DE CASSATION SUR DES POINTS IMPORTANS DU DROIT ET DE LA PROCEDURE TOME CINQUIEME

Livres > Littérature

1 en stock - M. LAPORTE. 1806. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages.. . . . Classification Dewey : 800-LITTERATURE (BELLES-LETTRES) - SKU : R200010779.

Auteur	J. B. SIREY	Editeur	M. LAPORTE
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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